Adaptations dans NCTS: que devez-vous faire ?

Prochainement, plusieurs modifications seront apportées au système NCTS. Vérifiez dès à présent que vos systèmes et vos processus sont adaptés à ces changements.

J’utilise des messages NCTS

Pour les messages IE007, IE014 et IE117, des contrôles supplémentaires relatifs à l'utilisation du fuseau horaire UTC seront mise en place.

Nous vous demandons donc de vérifier que toutes les dates et heures que votre système transmet via NCTS soient envoyées au format UTC.

Cette exigence figure déjà dans le Message Implementation Guide (MIG), mais elle fera désormais l’objet de contrôles plus stricts.

Par ailleurs, certaines règles métier (business rules) relatives à l’IE117 et au Transit based TSD ont également été adaptées. Ces modifications sont reprises dans la version 042 du document NCTS Business Rules. Les principales modifications sont indiquées en vert.

Consultez la documentation technique.

J’effectue des opérations de transit via un bureau de sortie

La Belgique mettra en œuvre, le 30 septembre, le bureau de sortie pour le transit (TXT).

Cette modification n’aura aucun impact sur les échanges techniques de messages NCTS. Vous ne devrez donc apporter aucune modification à vos échanges de messages à ce titre.

En revanche, le bureau de douane compétent devra être informé au préalable avant que les marchandises ne quittent la zone de sécurité de l’Union européenne, de la Suisse ou de la Norvège. Nous publierons prochainement davantage d’informations à ce sujet, ainsi que les directives pratiques et opérationnelles.

Qu’attend la Douane de votre part ?

• Vérifiez que vos messages NCTS contiennent les dates et heures au format UTC.

• Consultez les modifications apportées à la documentation technique et adaptez vos systèmes si nécessaire.

• Tenez compte de la nouvelle procédure opérationnelle concernant le bureau de sortie pour le transit (TXT). Dès que de plus amples informations sont disponibles, elles seront publiées sur ce site.