Examen de fiscalité des stagiaires avocats

​Ces deux derniers jours, j’ai interrogé près de 80 jeunes confrères et consœurs des Barreaux de Mons, Tournai, Charleroi et du Brabant Wallon dans le cadre du cours de fiscalité du CAPA.

Malgré une relation souvent compliquée avec le droit fiscal, ils s’en sont sortis avec brio.

Et qui sait, j’ose penser que certaines vocations fiscales sont nées à cette occasion (laissez moi rêver).

Et, entre deux réponses parfaitement maîtrisées, j’ai évidemment récolté quelques perles fiscales.?

• La TVA sur les frais de restaurant est-elle déductible ?
➡️ « Je ne sais pas, mais ça devrait… parce que c’est vraiment très chouette d’aller au resto. »

Malheureusement le SPF Finances, ce n’est pas Top Chef.

• Vous êtes à quel régime TVA ?
➡️ « Au régime normal. Enfin… celui où je déduis tout. »

C’est Club MED la TVA.

• Pouvez-vous m’expliquer le prorata général ?
➡️ « Oui ! On met des montants au-dessus et en dessous. »

C’est du yoga : tout est dans l’équilibre.

• Dans quelle hypothèse applique-t-on le taux de 0 % de TVA ?
➡️ « Quand on ne fait pas de facture. »

Certes mais pas conseillé.

• Peut-on déduire la TVA sur les frais de voiture ?
➡️ « Je donne tout à mon comptable et il déduit ce qu’il faut. »

Confiance absolue.

• Un exemple de calcul du prorata ?
➡️ «Non. Je fais du droit, je suis nul en maths. »

Et bien il faudra demander au comptable.

• Quelles sont les obligations en matière de facturation ?
➡️ « Déjà… faut faire une facture. »

C'est le premier pas.

• Comment fonctionne la TVA intracommunautaire ?
➡️ « Ça fonctionne bien. »

Avis partagé (ou pas) par la CJUE.

• Qu’est-ce qu’une opération exemptée de TVA ?
➡️ « Une opération exonérée. »

Fiscalité circulaire

Bref : de la motivation, du professionnalisme, et parfois un peu d’humour

Une session qui m’a fait sourire, réfléchir, et surtout apprécier leur capacité à rester calmes quand je prononçais le mot “TVA”.

?Bravo à toutes et tous et bon courage pour le dernier l’ultime épreuve de la session : le droit administratif.​